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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET
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FRANCE RAMPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE RAMPES
SARL TRAQUET (SARL)

Numéro de dépôt :
3112540
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011
FRANCE RAMPES de TRAQUET

Présentation de la marque FRANCE RAMPES

Déposée le 12 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE RAMPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET domicilié(e) 39 RUE DE BOURDILLAT, 33170 GRADIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TRAQUET - France.

La marque FRANCE RAMPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE RAMPES est expirée depuis le 12 juillet 2011.

TRAQUET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE RAMPES , TERRASES BOIS CREATION


SARL TRAQUET (SARL) - 39 RUE DE BOURDILLAT, 33170 GRADIGNAN - France


SARL TRAQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Eléments de construction métalliques ou non, transportables ou non, à savoir : obstacles et surfaces de roulement pour la pratique de la planche à roulettes ou du patin à roulettes ; Planches à roulettes et patins à roulettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].